Informations légales
Ce site est édité par Affiche Débat, société par actions simplifiée au capital social de 25 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro RCS Nantes 852 419 736, SIRET 852 419 736 00028, TVA intracommunautaire FR 41 852 419 736.
Présidente : Mme Camille Rousseau.
Siège social : 8 rue Léon Blum, 44000 Nantes, France.
Téléphone : 02 40 57 19 84.
Email : contact@affiche-debat.fr.
L'hébergement est assuré par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.
La direction de la publication est exercée par Mme Camille Rousseau, en sa qualité de présidente d'Affiche Débat.
Les textes, visuels, mises en page et éléments graphiques réunis sur ce site appartiennent à Affiche Débat, sauf indication contraire. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, sans accord écrit préalable est prohibée au titre du Code de la propriété intellectuelle.
Affiche Débat a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant son activité d'organisation de rencontres publiques. Les manifestations accueillant du public font l'objet, le cas échéant, d'une déclaration en préfecture conformément à la réglementation en vigueur.
Les présentes mentions relèvent du droit français. À défaut de règlement amiable, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Nantes.